Réunion du 15 mai 2014

Compte-rendu réunion DASCO / DRH 15/05/14

Personnes présentes : Bénédicte Vapillon (CMA)

• Hugues Pouyé (CMA)

• Cyrille Pajot (SRH)

• Olivier Clément (DRH)

• 3 professeurs (CMA)

Personne excusée : Thierry Delgrandi (UNSA)

Rémunérations - indices

Nos interlocuteurs se sont aperçus qu’il y avait beaucoup de professeurs rémunérés au taux 2 (110 personnes) et quelques autres au taux 3. Il a donc été décidé d’appliquer deux indices de base comme en 2007 :

• indice 663 (soit 39,01 €) pour les vacataires qui sont actuellement rémunérés au taux 1 ;

• indice 710 (soit 41,62 €) pour les vacataires qui sont actuellement rémunérés au taux 2.

NB : Les enseignants rémunérés à plusieurs taux se verront proposer l’indice correspondant à la moyenne de leur rémunération. La négociation individuelle pourra intervenir au moment où de la signature du contrat (notamment en ce qui concerne l’ancienneté).

NB : Il ne sera pas proposé d’indice correspondant au taux 3 dans la mesure où les quelques formateurs qui en bénéficient actuellement ont pour la plupart un employeur principal et qu’il s’agit, par conséquent, de « vraies vacations ». Libre donc à eux, de conserver le statut de vacataire s’ils ne veulent pas voir leur rémunération baisser.

Divers

- le terme « formateur » sera conservé dans les contrats (il s’applique à la formation d’adultes) ;

- les heures annexes représenteront de 10 à 20 % du nombre d’heures de face à face. Leur quotité sera définie dans le contrat ;

- les orientations anticipées font bien partie de l’ingénierie pédagogique.

- toute ou partie de l’ingénierie pédagogique pourra d’emblée être intégrée au contrat initial ;

- cette dernière pourra atteindre 40 % du nombre d’heures de face à face (augmentation).

 Calendrier

• Un CTP de direction doit avoir lieu fin juin/début juillet qui doit donner un avis sur le règlement de service. Il n’y a pas de raison qu’il ne soit pas approuvé. Seuls les syndicats pourraient voter contre, ce qui aurait pour effet de repousser les contractualisations à la rentrée 2015.

• Réunions d’information ouvertes aux personnes invitées par mail :

1. 26 mai matin 9h 30 – 11h 30 : français, enseignement général, langues (lieu : Hôtel de ville auditorium)

2. 2 juin à 9h 30 – 11h30 : toutes les autres disciplines (lieu : École des ingénieurs de la ville de Paris, 80, rue Rébeval, Paris 19e) 

3. 3 juin 14h 30 - 16h30 : enseignants assurant moins de 120 h/an, toutes disciplines (lieu : Hôtel de ville auditorium)

Important : si les professeurs ne peuvent participer à la réunion à laquelle ils sont conviés, ils doivent impérativementle signaler à la DASCO (CMA) avant la date de convocation.

A la suite de ces réunions, les professeurs auront une semaine pour faire savoir à la DASCO s’ils sont intéressés par une contractualisation. Dans l’affirmative, il leur sera proposé un contrat.

NB : Aucun contrat ne sera rédigé avant les réunions. Les signatures s’échelonneront jusqu’à fin juillet (pour les enseignants ayant une rentrée en septembre) et fin septembre (pour ceux qui commenceront en octobre).

Liste des pièces à fournir pour établissement du contrat :

• 2 photos d’identité

• photo C.I. ou passeport

• RIB au nom de la personne

• Attestation de sécurité sociale

• Certificat médical : vaccinations à jour

• Pour les ressortissants non communautaires : carte de résident de 10 ans ; séjour temporaire : mention « salarié »

NB : l’extrait de casier judiciaire n’est pas à fournir ; la Mairie en fera elle-même la demande auprès des autorités compétentes.